Aller au contenu
  • 1 Place Firmin Bazot 58360 Saint Honoré les Bains
  • 03 86 30 74 87
  • mairie@sainthonorelesbains.fr

SAINT HONORE LES BAINS

BIEN ETRE EN MORVAN

SAINT HONORE LES BAINS

fermer
  • ACCUEIL
  • Découvrez St-Ho
    • St-Ho d’hier à aujourd’hui
    • Thermalisme
    • Tourisme
    • St-Ho en images
    • Venir à St-Ho
  • Vivez à St-Ho
    • S’installer à St-Ho
    • Commerces et artisans
    • Services
    • Equipements sportifs
    • Equipements culturels
    • Associations
  • Vos démarches
    • Démarches pour les particuliers
    • Démarches pour les entreprises
    • Démarches pour les associations
    • Démarches concernant l’urbanisme
  • Votre Mairie
    • Conseil municipal
    • Budget communal
    • Administration
    • Marchés publics
    • Enquêtes publiques
  • CONTACT
  • Afficher le formulaire de recherche

Démarches pour les entreprises

  • Accueil
  • Démarches pour les entreprises
logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Édition, presse et livres

Dossier

Édition, presse et livres

Vérifié le 18 juillet 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Contrat de cession de droits d'auteur
  • Vente de livres : prix de vente, droit de retour, label

Questions ? Réponses !

  • Quelles sont les mentions obligatoires sur un livre papier ou numérique ?

Et aussi

  • Artiste-auteur : déclaration d'activité

    Secteurs d'activité

  • Taux de TVA sur les droits d'auteur

    Fiscalité

Pour en savoir plus

  • Dépôt légal des livres

    Bibliothèque nationale de France (BNF)

  • Guide des dispositifs de soutien à la création et au développement des entreprises culturelles

    Ministère chargé de la culture et de la communication

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par l'agence web kienso.fr

Copyright © 2022 SAINT HONORE LES BAINS. All rights reserved. Theme Suffice by ThemeGrill. Powered by: WordPress.

SAINT HONORE LES BAINS

fermer
  • ACCUEIL
  • Découvrez St-Ho
    • St-Ho d’hier à aujourd’hui
    • Thermalisme
    • Tourisme
    • St-Ho en images
    • Venir à St-Ho
  • Vivez à St-Ho
    • S’installer à St-Ho
    • Commerces et artisans
    • Services
    • Equipements sportifs
    • Equipements culturels
    • Associations
  • Vos démarches
    • Démarches pour les particuliers
    • Démarches pour les entreprises
    • Démarches pour les associations
    • Démarches concernant l’urbanisme
  • Votre Mairie
    • Conseil municipal
    • Budget communal
    • Administration
    • Marchés publics
    • Enquêtes publiques
  • CONTACT